Déposée le 7 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HISPANO SUIZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAFRAN, Mme CHEVALIER Virginie, Pôle Juridique Propriété Intellectuelle domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque HISPANO SUIZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAFRAN, Société Anonyme - 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France
SAFRAN, Mme CHEVALIER Virginie, Pôle Juridique Propriété Intellectuelle - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-48
Renouvellement sans limitation le 5 février 2009 n°2397170 - Publication au BOPI 2009-02-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31
Renouvellement sans limitation n°2144938 - Publication au BOPI 1999-27
Inscription le 30 octobre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°443108 - Publication au BOPI 2006-10-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15
Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436484 - Publication au BOPI 2006-07-05
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2019 n°2712612 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-12
Savons de toutes sortes et sous toutes formes, parfumerie, produits de beauté.Appareils et instruments optiques, à savoir montures pour lunettes, verres de lunetterie, étuis à lunettes et pour verres de contact, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques.Métaux précieux et leurs alliages, objets en ces matières ou en plaqué, à savoir bracelets, colliers, montres, bagues, coffrets à bijoux en métaux précieux.Bijouterie et joaillerie.Tous articles d'horlogerie, à savoir montres, chronomètres et autres instruments chronométriques.Bracelets montre.Etuis pour l'horlogerie.Briquets en métaux précieux et plaqués.Cartes routières, géographiques.Articles de papeterie, à savoir stylos, stylographes, porte-crayons, porte-feuilles de voyage.Tous articles en cuir, peaux et imitation, à savoir portefeuilles de poche, pochettes, porte monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs d'alpinistes, sacs de plage, sacs de voyage, trousses de voyage, coffres de voyage, malles et valises, porte-documents.Etuis en cuir pour briquets, lunettes, stylos. Ceintures pour habillement Parapluies, parasols et cannes
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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