Déposée le 17 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HISPANO-SUIZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial VALIN - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM, Etablissement de Villaroche SUD domicilié(e) Rond Point René RAVAUD, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France.
La marque HISPANO-SUIZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAFRAN, Société Anonyme - 2 Boulevard du Général Martial VALIN - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909
Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM, Etablissement de Villaroche SUD - Rond Point René RAVAUD, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2003 n°2234597 - Publication au BOPI 2003-01-10
Renouvellement sans limitation n°2016394 - Publication au BOPI 1993-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27
Inscription le 9 mars 1993 - Transmission de propriété n°156012 - Publication au BOPI 1993-03-09
Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436484 - Publication au BOPI 2006-07-05
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2012 n°2517164 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2012-12-21
Savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Papier, carton, articles en papier ou en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, notamment stylos et calepins;matières adhésives;matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie. Articles pour fumeurs, notamment briquets et allumettes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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