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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAFRAN
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GNOME & RHONE GNOME ET RHONE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GNOME & RHONE GNOME ET RHONE
SAFRAN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3415908
Date de dépôt :
09/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2026
GNOME & RHONE GNOME ET RHONE de SAFRAN

Présentation de la marque GNOME & RHONE GNOME ET RHONE

Déposée le 9 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GNOME & RHONE GNOME ET RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-16 du 21 avril 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque GNOME & RHONE GNOME ET RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3415908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GNOME & RHONE GNOME ET RHONE arrivera à expiration en date du 9 mars 2026.

SAFRAN a également déposé les autres marques suivantes : HISPANO-SUIZA , AirCollab , AUDIQUAL , EUROFAN INTERNATIONAL , Safran Aircraft Engines , Safran Ventilation Systems , AVIONS VOISIN , SEP SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION , SAFRAN Engineering Services , Safran Ceramics


SAFRAN, Société anonyme - 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909


SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2015 n°2605646 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-28

Jeux, jouets, véhicules (jouets), modèles réduits de collection ou non d'appareils de locomotion par air, par terre ou par eau ; modèles réduits de pièces détachées et de parties constitutives des appareils de locomotion par air, par terre ou par eau ainsi que de leurs moteurs.