Déposée le 15 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) Safran
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GNOME & RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Safran domicilié(e) 2 Boulevard du Général Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque GNOME & RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Safran, Société anonyme - 2 Boulevard du Général Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909
Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René Ravaud - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2007 n°2336874 - Publication au BOPI 2007-03-16
Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436484 - Publication au BOPI 2006-07-05
Renouvellement sans limitation n°2088119 - Publication au BOPI 1997-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2017 n°2636439 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-01-05
Machines et appareils divers et leurs organes.Mécanismes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques et, notamment, turbines à gaz, moteurs à réaction, à propulsion par fusées;parties, pièces détachées et accessoires de ces mécanismes et de ces moteurs.Tous véhicules nautiques, aéronautiques, astronautiques, terrestres notamment motocyclettes, automobiles; pièces détachées et accessoires de ces véhicules.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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