Déposée le 18 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GNOME ET RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAFRAN, Mme CHEVALIER Virginie, Pôle Juridique PI domicilié(e) Bât 3C, Rond-Point René Ravaud – Réau - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque GNOME ET RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAFRAN, société anonyme - 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909
SAFRAN, Mme CHEVALIER Virginie, Pôle Juridique PI - Bât 3C, Rond-Point René Ravaud – Réau - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2009 n°2394602 - Publication au BOPI 2009-01-14
Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436484 - Publication au BOPI 2006-07-05
Renouvellement sans limitation n°2134613 - Publication au BOPI 1999-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2019 n°2704650 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-28
Mécanismes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres et, notamment, des turbomachines à gaz pour véhicules aériens et nautiques;leurs parties, pièces détachées et accessoires.Moteurs en tous genres et, notamment, des turbomachines à gaz pour véhicules terrestres;leurs parties, pièces détachées et accessoires. Motocyclettes, bicyclettes à moteurs, bicyclettes, cycles en général, ainsi que leurs pneumatiques, leurs pièces détachées et leurs accessoires, tels que lanternes, phares, avertisseurs, timbres, sacoches, pompes pour gonflage
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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