Déposée le 18 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GNOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAFRAN, Mme CHEVALIER Virginie domicilié(e) Pôle Juridique PI / Bât 3C, Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque GNOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAFRAN, société anonyme - 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909
SAFRAN, Mme CHEVALIER Virginie - Pôle Juridique PI / Bât 3C, Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2009 n°2394603 - Publication au BOPI 2009-01-14
Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436484 - Publication au BOPI 2006-07-05
Renouvellement sans limitation n°2134612 - Publication au BOPI 1999-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2019 n°2704642 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-28
Motocyclettes, bicyclettes à moteurs, bicyclettes, cycles en général, ainsi que leurs pneumatiques, leurs pièces détachées et leurs accessoires, tels que lanternes, phares, avertisseurs, timbres, sacoches, pompes pour gonflage
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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