Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAFRAN
/
EUROPROP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EUROPROP
SAFRAN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1612855
Date de dépôt :
29/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2030

Présentation de la marque EUROPROP

Déposée le 29 août 1990 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROPROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAFRAN, Mme CHEVALIER Virginie domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, Pôle Juridique PI - Bât 3C - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque EUROPROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EUROPROP arrivera à expiration en date du 29 août 2030.

SAFRAN a également déposé les autres marques suivantes : HISPANO-SUIZA , AirCollab , AUDIQUAL , EUROFAN INTERNATIONAL , Safran Aircraft Engines , Safran Ventilation Systems , AVIONS VOISIN , SEP SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION , SAFRAN Engineering Services , Safran Ceramics


SAFRAN, Société anonyme - 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909


SAFRAN, Mme CHEVALIER Virginie - Rond-Point René Ravaud, Réau, Pôle Juridique PI - Bât 3C - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2000 n°2177005 - Publication au BOPI 2000-06-29

Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253935 - Publication au BOPI 1998-05-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436484 - Publication au BOPI 2006-07-05

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2010 n°2440573 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-17

Renouvellement avec limitation le 20 avril 2020 n°2745930 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-20

Machines et machines-outils, moteurs ; accouplements et courroies de transmission.Mécanisme de propulsion pour fusées ou projectiles, pour avions et embarcations.Moteurs à fusées, tous engins de propulsion;

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignements;

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, moteurs à fusées.