Marque renouvelée - Marque en vigueur

CRYOROCKET
SAFRAN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3057781
Date de dépôt :
13/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2030

Présentation de la marque CRYOROCKET

Déposée le 13 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRYOROCKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 boulevard du Général Martial Valin, 75015 PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAFRAN, Mme Chevalier Virginie domicilié(e) Rond Point René Ravaud - Réau, Site de Villaroche (WRS/PJPI), Bâtiment 3C, 77550 Moissy Cramayel - France.

La marque CRYOROCKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CRYOROCKET arrivera à expiration en date du 13 octobre 2030.

SAFRAN a également déposé les autres marques suivantes : HISPANO-SUIZA , AirCollab , AUDIQUAL , EUROFAN INTERNATIONAL , Safran Aircraft Engines , Safran Ventilation Systems , AVIONS VOISIN , SEP SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION , SAFRAN Engineering Services , Safran Ceramics


SAFRAN, Société Anonyme - 2 boulevard du Général Martial Valin, 75015 PARIS - France


SAFRAN, Mme Chevalier Virginie - Rond Point René Ravaud - Réau, Site de Villaroche (WRS/PJPI), Bâtiment 3C, 77550 Moissy Cramayel - France


Inscription le 5 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436484 - Publication au BOPI 2006-07-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Renouvellement avec limitation le 20 octobre 2010 n°2453509 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-20

Renouvellement avec limitation le 11 août 2020 n°2756727 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-11

Machines pour produire des pièces pour usage dans les turboréacteurs, les statoréacteurs, les pulsoréacteurs, les engins à propulsion par fusée, machines de drapage et de bobinage ; butées et paliers pour machine et machines-outils ; cartouches pour machines à filtres, filtres ; robots industriels ; compresseurs ; échangeurs thermiques ; pompes, pompes à fluide, turbopompes et vannes pour fluides, propulseurs à hydrazine, propulseurs bi-ergols, propulseurs à puissance augmentée par catalyse ; dispositifs de microgravité, mécanismes de poussée, de chargement ; pompes turbomoléculaires ; accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogénique, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques, moteurs type “ feep ”, moteurs “ mpd ” (Magnéto Plasma Dynamique) ; systèmes de propulsion plasmique pour satellites et véhicules spatiaux ; propulseurs ioniques, propulseurs électriques, propulseurs à plasma, sources de plasma, arc-jets ; mécaniques de panneaux solaires et composants ; parties constitutives de ces machines, pompes, moteurs et propulseurs;

Appareils et instruments scientifiques, météorologiques, nautiques, géodésiques, radiographiques, photographiques, cinématographiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (fadec), calculateurs de freinage, de températeurs, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol ; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, capteurs et transducteurs pour la photographie, le cinéma, l'optique, la pesée, le mesurage, les signaux, les contrôles ; cartes électroniques de traitements de paramètres ; gaines de protection de fils électriques, câblages, harnais et connecteurs électriques ; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données ; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portable pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs ; appareils et instruments de radiocommunications, de télécommunications multimédia, de télémesures, de télécommandes, de radioaltimétrie, de proximétrie ; appareils et instruments pour l'enseignement et le secours (sauvetage) ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs ; conceptions de logiciels ; piles solaires ; radars et antennes ; parties constitutives de ces appareils, instruments et systèmes;

Tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques et spatiaux ; satellites, lanceurs spatiaux, fusées à usage spatial ; navettes spatiales pour l'usage dans l'espace équipées de moyens de propulsion hypersonique ; accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour véhicules terrestres nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à propulsion par fusée, à propulsion combinée ; dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayages et/ou/ de freinage pour véhicules terrestres, automobiles ou ferroviaires ; dispositif de freinage pour véhicules aériens;

Construction, réparation et maintenance des véhicules aéronautiques, astronautiques, des satellites et des lanceurs spatiaux ; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour unités de propulsions pour moteurs fusées et moteurs aéronautiques ; réparation et reconditionnement de moteurs aéronautiques et d'unités de propulsion spatiale ; réparation et reconditionnement de parties chaudes de fours, résistances chauffantes et tous composants en matériaux composites à haute résistance thermique, chambre de combustion, chambres de fusées et tuyères de poussée ; réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques ; construction d'éléments de suspension lamifiés pour butées de tuyères, pour plates-formes off-shore, pour applications spatiales et arbres de transmission de mouvement;

Traitements des matériaux ; traitements thermiques de métaux et d'alliages métalliques ; revêtements effectués par un dépôt réalisé par projection plasma ; services de purification de l'air, d'apprêtage de textiles, de traitement de textiles, d'activation de fibres, de textiles et de textures ; opérations ou traitements physico-chimiques de protection antioxydation ou anti-corrosion des matériaux composites non métalliques;

Recherche scientifique et industrielle, travaux d'ingénieurs ; services de conseils et de consultations professionnels relatifs à l'ingénierie ; gestion de projets ; tests de matériaux ; services de laboratoires ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique.