Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ANOXY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial VALIN - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM domicilié(e) Etablissement de Villaroche SUD, Rond Point René RAVAUD, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France.
La marque ANOXY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAFRAN, Société Anonyme - 2 Boulevard du Général Martial VALIN - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909
Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM - Etablissement de Villaroche SUD, Rond Point René RAVAUD, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2001 n°2211115 - Publication au BOPI 2001-11-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-01
Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253935 - Publication au BOPI 1998-05-05
Inscription le 29 novembre 2002 - Concession de licence n°360708 - Publication au BOPI 2002-11-29
Inscription le 29 novembre 2002 - Concession de licence n°360712 - Publication au BOPI 2002-11-29
Inscription le 8 février 2007 - Transmission totale de propriété n°456402 - Publication au BOPI 2007-02-08
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2011 n°2480701 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-23
Inscription le 20 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708330 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-20
Produits à base de verre borosilicate, ou de silicates de potassium ou de sodium, ou pouvant comporter des oxydes, des silicates, des carbures, ou des borures, entrant dans la composition de traitement physicochimiques de protection anti-oxydation ou anti-corrosion pour des matériaux composites carbonés ou céramiques, et matériaux composites les comportant. Opérations ou traitement physico-chimiques de protection anti-oxydation ou anti-corrosion des matériaux composites non métalliques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ANOXY"
