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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAFRAN
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AirSupply
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AirSupply
SAFRAN, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3828768
Date de dépôt :
04/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2021
AirSupply de SAFRAN

Présentation de la marque AirSupply

Déposée le 4 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AirSupply » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Snecma Groupe Safran, Département Propriété Intellectuelle-WRS/AJIM domicilié(e) Etablissement de Villaroche Sud, Rond Point René Ravaud-REAU - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France.

La marque AirSupply a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AirSupply est expirée depuis le 4 mai 2021.

SAFRAN a également déposé les autres marques suivantes : HISPANO-SUIZA , AirCollab , AUDIQUAL , EUROFAN INTERNATIONAL , Safran Aircraft Engines , Safran Ventilation Systems , AVIONS VOISIN , SEP SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION , SAFRAN Engineering Services , Safran Ceramics


SAFRAN, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 562082909


Snecma Groupe Safran, Département Propriété Intellectuelle-WRS/AJIM - Etablissement de Villaroche Sud, Rond Point René Ravaud-REAU - 77550 - MOISSY CRAMAYEL - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 17 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579300 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-17

Gestion des affaires commerciales ; conseil en organisation et direction des affaires ; intermédiaire commercial dans le domaine de la vente de produits et la fourniture de services ; recueil de données dans un fichier central ; gestion et compilation de bases de données ; analyse, rassemblement, systématisation, gestion, traitement et stockage de données ; exploitation de données commerciales ; services de développement (constitution) de banques de données ; services de fourniture (établissement) de données statistiques ; tous ces services étant utilisés et/ou destinés aux domaines aérospatial, de la défense ou de la sécurité.

Services de financement, traitement et transmission électronique de transactions entre acheteurs et vendeurs ; Services d'informations concernant les affaires financières fournis en ligne à partir d'une base de données ou à partir d'Internet ; Exploitation de banques de données financières ; tous ces services étant utilisés et/ou destinés aux domaines aérospatial, de la défense ou de la sécurité.

Fourniture d'accès à des bases de données ; Fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial ou à des bases de données ; services de courrier électronique, de réception et d'envoi de messages, sécurisés ou non ; Mise à disposition de systèmes de communication pour l'échange de données par voie électronique ; Services d'échange de données électroniques, sécurisés ou non ; Services d'intermédiaire en matière d'accès à des banques de données sur Internet ; Services de communications, à savoir, transmission électronique de données et documents parmi des utilisateurs d'ordinateurs ; Services de transmission, de diffusion et de réception de données ; Services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; Traitement et vérification de la transmission de l'information ; Fourniture de services de communication en ligne ; Services de téléconférence multimédia basés sur le Web, services de communication multimédia en temps réel basés sur le Web ; Tous ces services étant utilisés et/ou destinés aux domaines aérospatial, de la défense ou de la sécurité.

Création de programmes pour le traitement de données ; Exploitation de données informatiques (services informatiques) ; Exploitation de banques de données techniques liées aux domaines de la recherche scientifique et technologique ; sécurisation de données ; Services de codage de données (services informatiques) ; Services de sauvegarde de données et de récupération de données ; Location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques ; Tous ces services étant utilisés et/ou destinés aux domaines aérospatial, de la défense ou de la sécurité.