Marque enregistrée - Marque en vigueur

4E Taxiing
SAFRAN, Société Anonyme
Honeywell International Inc, Delaware Corporation

Numéro de dépôt :
3886820
Date de dépôt :
06/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/01/2022
4E Taxiing de SAFRAN

Présentation de la marque 4E Taxiing

Déposée le 6 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN et Honeywell International Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 4E Taxiing » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SAFRAN domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et Honeywell International Inc, Delaware Corporation domicilié(e) 101 Columbia Road, 07962-2245 Morristown- New Jersey - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Snecma Groupe Safran, Département Propriété Intellectuelle WRS/AJIM domicilié(e) Rond Point René Ravaud, Etablissement de Villaroche SUD, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France.

La marque 4E Taxiing a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4E Taxiing arrivera à expiration en date du 6 janvier 2022.

SAFRAN a également déposé les autres marques suivantes : HISPANO-SUIZA , AirCollab , AUDIQUAL , EUROFAN INTERNATIONAL , Safran Aircraft Engines , Safran Ventilation Systems , AVIONS VOISIN , SEP SOCIETE EUROPEENNE DE PROPULSION , SAFRAN Engineering Services , Safran Ceramics


SAFRAN, Société Anonyme - 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 5

Honeywell International Inc, Delaware Corporation - 101 Columbia Road, 07962-2245 Morristown- New Jersey - États-Unis


Snecma Groupe Safran, Département Propriété Intellectuelle WRS/AJIM - Rond Point René Ravaud, Etablissement de Villaroche SUD, REAU, 77550 MOISSY CRAMAYEL - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Moteur, actionneur, réducteur, transmission permettant de mouvoir, orienter, ralentir, immobiliser un aéronef pour la circulation au sol ou lors de la phase préalable au decollage ou consecutive à l'atterissage ; moteur, actionneur, réducteur, transmission destiné à faire tourner une ou plusieurs roues d'un aéronef permettant de mouvoir, orienter, ralentir, immobiliser cet aéronef pour la circulation au sol ou lors de la phase préalable au decollage ou consecutive à l'atterrissage ;

Dispositif électrotechnique, électronique ou informatique de commande, d'analyse, de gestion, de surveillance, de contrôle des éléments du train d'atterrissage d'un aéronef. Piles, batteries. Condensateurs, dispositifs, composants électroniques permettant de collecter, de stocker et de restituer l'énergie produite lors de la circulation au sol d'un aéronef ou lors de la phase préalable ou consécutive à l'atterrissage, lors de la phase préalable au décollage ; logiciel destiné à mouvoir, orienter, freiner, immobiliser un aéronef pour la circulation au sol ou lors de la phase préalable à l'atterrissage ; logiciel destiné à commander, analyser, gérer, surveiller, contrôler les éléments du train d'atterrissage d'un aéronef ; Dispositifs d'énergie électrique, composés de moteurs électriques et d'électronique de puissance permettant aux aéronefs de circuler sur les pistes sans l'utilisation des moteurs principaux ;

Dispositif permettant de mouvoir, orienter, ralentir, immobiliser un aéronef pour la circulation au sol ou lors de la phase préalable au decollage ou consecutive à l'atterrissage ; dispositif mécanique de commande, d'analyse, de gestion, de surveillance, de contrôle des éléments du train d'atterrissage d'un aéronef ; dispositif permettant de refroidir les éléments du train d'atterrissage d'un aéronef ou les éléments permettant de commander, analyser, gérer, surveiller, contrôler, mouvoir, orienter, ralentir immobiliser un aéronef pendant la circulation au sol ou lors de la phase préalable au decollage ou consecutive à l'atterissage ;

Entretien, réparation des éléments cités ci-dessus ;

Services de formation de personnel dans le domaine des dispositifs et mécanismes permettant de mouvoir, orienter, freiner, immobiliser un aéronef pour la circulation au sol ou lors de la phase préalable au decollage ou consecutive à l'atterissage ; informations et conseils en formation en matière de dispositif et mécanisme permettant de mouvoir, orienter, freiner, immobiliser un aéronef pour la circulation au sol ou lors de la phase préalable au decollage ou consecutive à l'atterissage ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès en matière de dispositif et mécanisme permettant de mouvoir, orienter, ralentir, immobiliser un aéronef pour la circulation au sol ou lors de la phase préalable au decollage ou consecutive a l'atterissage ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels destiné à mouvoir, orienter, ralentir, immobiliser un aéronef pour la circulation au sol ou lors de la phase préalable au decollage ou consecutive a l'atterissage ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels destiné à commander, analyser, gérer, surveiller, contrôler les éléments du train d'atterissage d'un aéronef ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.