Safran Ventilation Systems (anciennement dénommée TECHNOFAN), Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3551647
Date de dépôt :
28/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/01/2028
Présentation de la marque TECHNOFAN
Déposée le 28 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Ventilation Systems (anciennement dénommée TECHNOFAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « TECHNOFAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-10 du 7 mars 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Ventilation Systems (anciennement dénommée TECHNOFAN domicilié(e) ZAC du Grand Noble, 10 Place Marcel Dassault - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 710 802 547 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAFRAN AIRCRAFT ENGINES, Mme TRINQUET Annie, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJI) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque TECHNOFAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3551647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TECHNOFAN arrivera à expiration en date du 28 janvier 2028.
Safran Ventilation Systems (anciennement dénommée TECHNOFAN), Société par actions simplifiée à associé unique - ZAC du Grand Noble, 10 Place Marcel Dassault - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 710802547
SAFRAN AIRCRAFT ENGINES, Mme TRINQUET Annie, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJI) - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27
Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2018 n°2670542 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-26
Métaux communs et leurs alliages, tuyaux métalliques.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments pour la distribution, la transformation, le réglage ou la commande du courant électrique.
Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données ou de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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