Safran Power Units (anciennement dénommée MICROTURBO), Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3487879
Date de dépôt :
12/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2027
Présentation de la marque e-APU 20 e-APU 40 e-APU 60 e-APU 80 e-APU 100
Déposée le 12 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Power Units (anciennement dénommée MICROTURBO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « e-APU 20 e-APU 40 e-APU 60 e-APU 80 e-APU 100 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-16 du 20 avril 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Power Units (anciennement dénommée MICROTURBO domicilié(e) Chemin du Pont de Rupe - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 630 800 084 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque e-APU 20 e-APU 40 e-APU 60 e-APU 80 e-APU 100 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3487879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque e-APU 20 e-APU 40 e-APU 60 e-APU 80 e-APU 100 arrivera à expiration en date du 12 mars 2027.
Safran Power Units (anciennement dénommée MICROTURBO), Société par actions simplifiée - Chemin du Pont de Rupe - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 630800084
Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René Ravaud - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33
Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16
Inscription le 1 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700739 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2017 n°2644852 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-03-30
Equipements pour installations fixes ou mobiles nommément générateurs, démarreurs ; moteurs et/ou turbines assurant simultanément ou séparément la fourniture d'énergie électrique et d'air de prélèvement pour le conditionnement à la fois au sol et en vol de moteurs d'aéronefs ; groupes auxiliaires de puissance ; alternateurs.
Service de réparation, entretien, maintenance, reconditionnement d'équipements pour installations fixes ou mobiles nommément générateurs, démarreurs, de moteurs et/ou turbines assurant simultanément ou séparément la fourniture d'énergie électrique et d'air de prélèvement pour le conditionnement à la fois au sol et en vol de moteurs d'aéronefs, de groupes auxiliaires de puissance et d'alternateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "e-APU 20 e-APU 40 e-APU 60 e-APU 80 e-APU 100"
