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Marques déposées par Safran Nacelles
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SCALEDFP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCALEDFP
Safran Nacelles

Numéro de dépôt :
4429459
Date de dépôt :
16/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2028
SCALEDFP de Safran Nacelles

Présentation de la marque SCALEDFP

Déposée par voie électronique le 16 février 2018 par Safran Nacelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCALEDFP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est Safran Nacelles domicilié(e) Route du Pont VIII - 76700 - GONFREVILLE-L'ORCHER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Safran Aircraft Engines, Madame Annie TRINQUET domicilié(e) Rond-Point René Ravaud - Réau - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque SCALEDFP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCALEDFP arrivera à expiration en date du 16 février 2028.

Safran Nacelles a également déposé les autres marques suivantes : Aircelle SLAD Single Lateral Door , Aircelle LFC Laminar Forward Cowl , NacelleLife


Safran Nacelles - Route du Pont VIII - 76700 - GONFREVILLE-L'ORCHER - France


Safran Aircraft Engines, Madame Annie TRINQUET - Rond-Point René Ravaud - Réau - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique et spatial ; machines de production de pièces composites dans le domaine aéronautique et spatial ; machines-outils ; robots industriels pour procédés de fabrication ; nacelles pour véhicules aéronautiques et spatiaux; parties et pièces détachées de nacelles pour véhicules aéronautiques et spatiaux ;

Logiciels de conception ; logiciels de simulation de procédés et de fabrication ;

Réparation, maintenance de parties constitutives de véhicules aéronautiques y compris de nacelles ; conseils et assistance techniques (ingénierie) concernant la fabrication, l'entretien, la réparation, la révision de véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives, y compris de nacelles de véhicules aéronautiques ;

Recherche scientifique, technique et industrielle relative aux véhicules aéronautiques ; recherche et développement de nouveaux produits relatifs aux véhicules aéronautiques; recherche en mécanique dans le domaine aéronautique ; recherche et assistance techniques (ingénierie) concernant la conception, la certification et la modification de véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives, y compris de nacelles; consultations professionnelles relatives à l'ingénierie, ingénierie et expertise (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique; essais de machines et de matériaux; services d'analyse et d'expertise d'équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux (contrôle de qualité et de sécurité); conception de méthodes de fabrication ; recherche et développement de procédés industriels.