Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Nacelles
/
Aircelle SLAD Single Lateral Door
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Aircelle SLAD Single Lateral Door
Safran Nacelles, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3569059
Date de dépôt :
11/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2028
Aircelle SLAD Single Lateral Door de Safran Nacelles

Présentation de la marque Aircelle SLAD Single Lateral Door

Déposée le 11 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Nacelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aircelle SLAD Single Lateral Door » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-21 du 23 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Nacelles domicilié(e) Route du Pont VIII - 76700 - GONFREVILLE-L'ORCHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 050 512 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAFRAN AIRCRAFT ENGINES, Mme TRINQUET Annie, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJI) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque Aircelle SLAD Single Lateral Door a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3569059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Aircelle SLAD Single Lateral Door arrivera à expiration en date du 11 avril 2028.

Safran Nacelles a également déposé les autres marques suivantes : Aircelle LFC Laminar Forward Cowl , SCALEDFP , NacelleLife


Safran Nacelles, Société par actions simplifiée à associé unique - Route du Pont VIII - 76700 - GONFREVILLE-L'ORCHER - France - SIREN 352050512


SAFRAN AIRCRAFT ENGINES, Mme TRINQUET Annie, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJI) - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706508 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2018 n°2676229 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-21

Nacelles pour moteurs d'avions ; éléments de nacelles ; moteurs d'aéronefs ; inverseurs de poussée pour moteurs d'aéronefs ; propulseurs aériens.

Nacelles pour moteurs d'avions (carénages de protection) ; propulseurs à hélices pour véhicules aériens.