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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Nacelles (anciennement dénommée AIRCELLE
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PERT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PERT
Safran Nacelles (anciennement dénommée AIRCELLE), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97705130
Date de dépôt :
20/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2027

Présentation de la marque PERT

Déposée le 20 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Nacelles (anciennement dénommée AIRCELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Nacelles (anciennement dénommée AIRCELLE domicilié(e) Route du Pont VIII - 76700 - GONFREVILLE-L'ORCHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 050 512 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque PERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PERT arrivera à expiration en date du 20 novembre 2027.

Safran Nacelles (anciennement dénommée AIRCELLE a également déposé les autres marques suivantes : PAPILLON , E-NACELLE


Safran Nacelles (anciennement dénommée AIRCELLE), Société par actions simplifiée - Route du Pont VIII - 76700 - GONFREVILLE-L'ORCHER - France - SIREN 352050512


Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René Ravaud - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-18

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°334015 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 23 novembre 2007 - Changement de dénomination n°469300 - Publication au BOPI 2007-11-23

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2007 n°2356325 - Publication au BOPI 2007-11-23

Inscription le 23 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°469299 - Publication au BOPI 2007-11-23

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706508 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2017 n°2650863 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-06

Moteur d'avions et parties constitutives, inverseurs de poussée. Avions. Capotages (carénages) d'avions. Dispositifs de commande pour avions. Circuits hydrauliques ou pneumatiques pour avions, sièges d'avion, garniture intérieure (capitonnage) pour avions, garnitures de frein pour trains d'atterissage d'avion, hublots et portes pour avions.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.