Safran Nacelles (anciennement dénommée AIRCELLE), Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3455224
Date de dépôt :
09/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2026
Présentation de la marque E-NACELLE
Déposée le 9 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Nacelles (anciennement dénommée AIRCELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E-NACELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-46 du 17 novembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Nacelles (anciennement dénommée AIRCELLE domicilié(e) Route du Pont VIII - 76700 - GONFREVILLE-L'ORCHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 050 512 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque E-NACELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E-NACELLE arrivera à expiration en date du 9 octobre 2026.
Safran Nacelles (anciennement dénommée AIRCELLE a également déposé les autres marques suivantes : PAPILLON , PERT
Safran Nacelles (anciennement dénommée AIRCELLE), Société par actions simplifiée - Route du Pont VIII - 76700 - GONFREVILLE-L'ORCHER - France - SIREN 352050512
Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2016 n°2628935 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-09-28
Moteurs, propulseurs, inverseurs de poussées pour appareils de locomotion (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), y compris véhicules aéronautiques ; parties et pièces détachées, y compris nacelles, pour moteurs et pour propulseurs pour appareils de locomotion (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), y compris véhicules aéronautiques ; parties et pièces détachées pour inverseurs de poussée pour appareils de locomotion (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), y compris véhicules aéronautiques ; parties et pièces détachées de nacelles pour moteurs et pour propulseurs pour appareils de locomotion (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), y compris véhicules aéronautiques.
Appareils et instruments électriques et électroniques à savoir de mesure, de commande et de contrôle électrique d'ouverture d'inverseur de poussée de moteur, calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol ; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, cartes électroniques de traitements de paramètres ; connecteurs électriques ; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitement de données ; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs.
Appareils de locomotion par air, véhicules aéronautiques y compris aéronefs et avions ; parties et pièces détachées de carlingues de véhicules aéronautiques ; nacelles pour moteurs, réacteurs et propulseurs de véhicules aéronautiques.
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