SAFRAN LANDING SYSYEMS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
98748224
Date de dépôt :
03/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/09/2028
Présentation de la marque A-CARB
Déposée le 3 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFRAN LANDING SYSYEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « A-CARB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-41 du 9 octobre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFRAN LANDING SYSYEMS domicilié(e) 7 RUE GÉNÉRAL VALÉRIE ANDRÉ, INOVEL PARC SUD - 78140 - VELIZY-VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 019 538 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAFRAN AIRCRAFT ENGINES, Mme TRINQUET Annie domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque A-CARB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A-CARB arrivera à expiration en date du 3 septembre 2028.
SAFRAN LANDING SYSYEMS, Société par actions simplifiée à associé unique - 7 RUE GÉNÉRAL VALÉRIE ANDRÉ, INOVEL PARC SUD - 78140 - VELIZY-VILLACOUBLAY - France - SIREN 712019538
SAFRAN AIRCRAFT ENGINES, Mme TRINQUET Annie - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Renouvellement sans limitation le 11 août 2008 n°2381745 - Publication au BOPI 2008-08-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07
Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2018 n°2686302 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-29
Matériaux composites carbone-carbone. Butées et paliers pour machines et machines-outils, machines pour la métallurgie et le travail des matériaux composites, machines-outils, moteurs à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, accouplements (non électriques) et organes de transmission à l'exception de ceux pour véhicules terrestres, dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayage, d'accouplement et/ou de freinage et leurs parties pour véhicules aériens, tuyères non métalliques, filtres (parties de machines ou de moteurs). Filtres à usage industriel. Dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayage, d'accouplement et/ou de freinage et leurs parties pour véhicules terrestres (automobiles, ferroviaires) ou pour véhicules aériens. Fibres de carbone et fibres de carbone activé, autres qu'à usage textile, matières mi-ouvrées pour garnitures de freins pour véhicules terrestres ou aéronautiques, matières ou tissus isolants, garnitures d'embrayage, texture de renfort pour la réalisation de matériaux composites à base de carbone. Matériaux réfractaires, soles, plaques intermédiaires, entretoise et garnitures façonnées pour fours industriels. Fibres textiles, fibres de carbone à usage textile, matières textiles fibreuses brutes, texture de renfort pour la réalisation de matériaux composites à base de carbone, produits textiles de carbone-carbone activé. Installation, réparation et maintenance d'équipements à usage industriel. Traitement des métaux et des matériaux composites. Travaux d'ingénieurs (expertise), conseils et consultations professionnels (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine du traitement des métaux et des matériaux composites.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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