Marque renouvelée - Marque en vigueur

MESSIER-HISPANO-BUGATTI
SAFRAN LANDING SYSTEMS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
1452678
Date de dépôt :
03/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2028

Présentation de la marque MESSIER-HISPANO-BUGATTI

Déposée le 3 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFRAN LANDING SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MESSIER-HISPANO-BUGATTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFRAN LANDING SYSTEMS domicilié(e) 7 rue Général Valérie André, Inovel Parc Sud - 78140 - VELIZY-VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 019 538 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MESSIER-HISPANO-BUGATTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MESSIER-HISPANO-BUGATTI arrivera à expiration en date du 3 mars 2028.

SAFRAN LANDING SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : SKYROLLER , A.R.G.O. , RS , STREAMLINE , MESSIER-BUGATTI , LandingLife , GLOBAL CARE by Messier-Bugatti , ACARB , A.R.G.O. AUGMENTED REALITY FOR GROUND OPERATIONS ,


SAFRAN LANDING SYSTEMS, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 7 rue Général Valérie André, Inovel Parc Sud - 78140 - VELIZY-VILLACOUBLAY - France - SIREN 712019538


CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2008 n°2377853 - Publication au BOPI 2008-06-30

Renouvellement sans limitation n°2103603 - Publication au BOPI 1998-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Inscription le 28 novembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°209939 - Publication au BOPI 1996-11-28

Inscription le 6 novembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°612110 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2018 n°2676012 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-20

Raccords, tuyaux métalliques;billes d'acier;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes.Moteurs, accouplements et dispositifs de transmission hydrauliques.Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, signalisation et contrôle, notamment ceux utilisés dans l'industrie aérospatiale.Pompes, électropompes, accumulateurs, vérins et détendeurs hydrauliques.Clapets, raccords et tuyauteries.Réservoirs auto-pressurisés.Electrovalves et servovalves.Electrodistributeurs et servodistributeurs.Dispositifs amortisseurs de suspension et de stabilisation.Dispositifs de freinage et contrôleurs de freinage.Bancs d'essais pour ces matériels.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau.Organes et équipements de ces appareils, notamment trains d'atterrissage d'aérodynes, leurs dispositifs amortisseurs et leurs systèmes de relevage, systèmes hydrauliques embarqués, roues, freins et régulateurs de freinage.Matières servant à calfeutrer, à étancher, à étouper;tuyaux flexibles, joints d'étanchéité non métalliques.Réparations et maintenance des matériels ci-dessus.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans en rapport avec ces matériels. Essais de ces matériels.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.