SAFRAN LANDING SYSTEMS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1580178
Date de dépôt :
14/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2030
Présentation de la marque MESSIER-BUGATTI
Déposée le 14 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFRAN LANDING SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MESSIER-BUGATTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFRAN LANDING SYSTEMS domicilié(e) 7 RUE GÉNÉRAL VALÉRIE ANDRÉ, INOVEL PARC SUD - 78140 - VÉLIZY-VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 019 538 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAFRAN, Mme CHEVALIER Virginie domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, Pôle Juridique PI - Bât 3C - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque MESSIER-BUGATTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAFRAN LANDING SYSTEMS, Société par actions simplifiée à associé unique - 7 RUE GÉNÉRAL VALÉRIE ANDRÉ, INOVEL PARC SUD - 78140 - VÉLIZY-VILLACOUBLAY - France - SIREN 712019538
SAFRAN, Mme CHEVALIER Virginie - Rond-Point René Ravaud, Réau, Pôle Juridique PI - Bât 3C - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 1999 n°2159210 - Publication au BOPI 1999-12-13
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2010 n°2434420 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-15
Inscription le 6 novembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°612110 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06
Renouvellement sans limitation le 14 février 2020 n°2739856 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-14
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; liquides pour freins;
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches, en particulier huiles de commande pour véhicules aériens;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais;
Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs, en particulier accouplements et dispositifs de transmission hydrauliques ; pompes ; accumulateurs, détendeurs et vérins hydrauliques;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs, en particulier outillage pour le montage et le démontage de véhicules aériens;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission,la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs, en particulier électrovalves et servovalves, électrodistributeurs et servodistributeurs, dispositifs amortisseurs de suspension et de stabilisation, dispositifs de freinage et de commande de freinage, bancs d'essais pour ces dispositifs;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et leurs parties, en particulier trains d'atterrissages de véhicules aériens, dispositifs de relevage de train d'atterrissage, amortisseurs, roues, freins et régulateurs de freinage;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer ; à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques;
Constructions et réparations;
Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans en relation avec la réalisation de véhicules aériens ou leurs parties, essais de ces matériels.
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