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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Identity & Security (anciennement dénommée MORPHO
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MORPHOSCAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MORPHOSCAN
Safran Identity & Security (anciennement dénommée MORPHO), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97667943
Date de dépôt :
11/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2027

Présentation de la marque MORPHOSCAN

Déposée le 11 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Identity & Security (anciennement dénommée MORPHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORPHOSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Identity & Security (anciennement dénommée MORPHO domicilié(e) 11 Boulevard Galliéni - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 305 282 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque MORPHOSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MORPHOSCAN arrivera à expiration en date du 11 mars 2027.

Safran Identity & Security (anciennement dénommée MORPHO a également déposé les autres marques suivantes : MORPHO , EUROLASER , CAXI , PARKPHONE , MORPHOKEY


Safran Identity & Security (anciennement dénommée MORPHO), Société par actions simplifiée - 11 Boulevard Galliéni - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 440305282


Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René Ravaud - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441383 - Publication au BOPI 2006-10-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2006 n°2326691 - Publication au BOPI 2006-11-08

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518751 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Inscription le 16 août 2010 - Changement de dénomination n°529546 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2017 n°2637717 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-18

Inscription le 22 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°702523 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-22

Inscription le 12 juillet 2018 - Changement de nom, de dénomination n°731762 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-07-12

Inscription le 30 octobre 2019 - Changement d'adresse n°771696 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-30

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