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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFRAN HELICOPTER ENGINES
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PALAS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PALAS
SAFRAN HELICOPTER ENGINES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
98753786
Date de dépôt :
12/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/10/2028

Présentation de la marque PALAS

Déposée le 12 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFRAN HELICOPTER ENGINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PALAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFRAN HELICOPTER ENGINES domicilié(e) - 64510 - BORDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 481 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAFRAN AIRCRAFT ENGINES, Mme TRINQUET Annie domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque PALAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PALAS arrivera à expiration en date du 12 octobre 2028.

SAFRAN HELICOPTER ENGINES a également déposé les autres marques suivantes : PALAS , ARTOUSTE , TURMO , MCO France , PIMÉNÉ , My-Ind , TURBOMECA TRAINING , EXPERT LINK , OREDON , MARBORE


SAFRAN HELICOPTER ENGINES, Société par actions simplifiée à associé unique - 64510 - BORDES - France - SIREN 338481955


SAFRAN AIRCRAFT ENGINES, Mme TRINQUET Annie - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2008 n°2373056 - Publication au BOPI 2008-05-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706507 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2018 n°2686273 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-29

Moteurs notamment turbomoteurs, turboréacteurs, turbopropulseurs, turbocompresseurs ; groupes électrogènes ; moteurs pour avions d'entraînement et missiles ; turboréacteurs ; groupes de pompage et de compression notamment moteurs d'entraînement de pompes ; compresseurs pour générateurs électriques ; groupes auxiliaires de puissance pour aéronefs ; centrales de cogénération ; turbines autres que pour véhicules terrestres.