SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3582033
Date de dépôt :
13/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2028
Présentation de la marque Solutions for a safer world
Déposée le 13 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Solutions for a safer world » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-29 du 18 juillet 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE domicilié(e) 18-20 QUAI DU POINT DU JOUR - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 107 911 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAFRAN AIRCRAFT ENGINES, Mme TRINQUET Annie domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque Solutions for a safer world a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3582033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE, Société par actions simplifiée - 18-20 QUAI DU POINT DU JOUR - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 480107911
SAFRAN AIRCRAFT ENGINES, Mme TRINQUET Annie - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46
Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29
Inscription le 1 juin 2017 - Changement de nom, de dénomination n°700740 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2018 n°2686325 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-06-29
Equipement et appareils de gravure, de marquage, à savoir machines pour graver et marquer.
Antennes, antennes à radiofréquence et antennes pour satellites pour les applications des domaines militaire et aéronautique ou marine ; appareils de cartographie numérique ; appareils de recalage par corrélation d'altitude ; appareils de test et de maintenance pour équipements inertiels ; appareils électriques et électroniques d'enregistrement, de traitement, de transmission, de mémorisation et de sortie de données, de sons et d'images pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; appareils et dispositifs de transmission, de télécommande de signalisation et de contrôle automatique pour véhicules, notamment pour avions, navires et engins, les parties de ces appareils ou dispositifs, notamment calculateurs embarqués ; appareils et équipements de conduite de tir ; appareils et instruments d'optique de reconnaissance aérienne ; appareils et instruments pour l'astronomie ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, topographiques, photographiques et cinématographiques pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; appareils, équipements et accessoires de téléphonie pour infrastructure dans le domaine des réseaux radio cellulaires des applications dans le domaine militaire à l'exclusion de tout autre domaine ; appareils, équipements et instruments électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; appareils, équipements et instruments optiques pour applications scientifiques, la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; armoires de commande et d'appareillage électrique et électronique pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; batteries, accumulateurs, appareils pour la recharge d'accumulateurs pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; câbles à fibres optiques pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; caméras vidéo, caméras infrarouge pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; casques à écouteur, écouteurs téléphoniques et haut-parleurs pour les applications du domaine militaire ; centrales inertielles, notamment à composants liés ; compas ; composants optiques infrarouge et ultra violet ; écrans pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; équipement et appareils de mesure de trajectoire ; équipement et appareils de signalisation ferroviaire ; équipement et appareils de signalisation navale ; équipements et appareils accélérométriques ; équipements et appareils de cryptage et décryptage pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; équipements et appareils de détection optique ou infrarouge hors applications biométriques ; équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique ; équipements et appareils de localisation radio-électrique et par satellites pour tout type de véhicule, pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; équipements et appareils de navigation et de positionnement pour véhicules pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; équipements et appareils de préparation des missions de véhicules terrestres, aériens et maritimes mettant en oeuvre une visualisation de l'itinéraire ; dispositifs de localisation, traqueurs, localisateurs, autodirecteurs ; systèmes d'observation et de reconnaissance ; télémètres ; équipements et appareils de simulation pour engins ; équipements et appareils gyroscopiques ; équipements et appareils numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions ; équipements et appareils pour la transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, réseaux de télécommunication, réseaux informatiques pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; équipements et/ou appareils permettant de tester puis de télé-décharger dans un ordinateur les informations recueillies sur les réseaux cellulaires pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclu- sion de tout autre domaine ; équipements, appareils et instruments optiques d'appontage pour porte-avions, d'aide à l'appon- tage et à l'atterrissage d'avions ; gyromètres ; imageurs thermiques ; jumelles pour vision jour/nuit ; laser non à usage médical ; diodes laser non à usage médical ; laser solide et à gaz à usage non médical ; lentilles optiques ; lochs ; odomètres, dopplers (appareils de mesure de vitesse) ; périscopes ; lunettes de visées, télescope, longue vues ; appareils de reconnaissance de la parole, de forme pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; servo-mécanismes électriques et leurs éléments, notamment moteurs, servi- moteurs, génératrices, synchro-transmetteurs, résolveurs, potentiomètres, réducteurs de vitesse, synchros ; systèmes de navigation inertielle et hybride ; systèmes informatiques de commandement ; téléphones et télécopieurs sécurisés ; téléphones cellulaires sans fil pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; viseurs gyrostabilisés ; viseurs holographiques ; équipements et appareils de télé-mesure.
Installation et réparation d'appareils électriques pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; services d'installation, de réparation d'équipements électroniques pour la modernisation d'avions, missiles, bateaux et sous marins ; maintenance et réparation d'équipements aéronautique ou marin.
Services de transmission d'informations par serveur informatique ; transmission et échanges sur supports multimédias, messagerie et courrier électronique, hot-line pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; transmission de données incluses dans des bases de données techniques.
Consultations technologiques en ligne dans le domaine de la défense pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; élaboration, programmation et maintenance de logiciels d'ordinateurs pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; installation de logiciels pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; production (conception, élaboration) de cartes géographiques en trois dimensions ; programmation informatique permettant la sécurisation des transactions sur Intranet et Internet pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; recherche et développement de nouveaux produits pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; travaux d'ingénieur, nommément expertise, étude de projets techniques, services de conseils et de consultations professionnels relatifs à l'ingénierie pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; service d'assistance en ligne par Internet, à savoir informations technologiques concernant les produits et systèmes pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marin à l'exclusion de tout autre domaine.
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