Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAMMER
Safran Electronics & Defense, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4293885
Date de dépôt :
19/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2026
HAMMER de Safran Electronics & Defense

Présentation de la marque HAMMER

Déposée par voie électronique le 19 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Electronics & Defense auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAMMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Electronics & Defense domicilié(e) 18-20 QUAI DU POINT DU JOUR - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 107 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle - WRS/AJI domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque HAMMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAMMER arrivera à expiration en date du 19 août 2026.

Safran Electronics & Defense a également déposé les autres marques suivantes : Epsilon , NEOFELIS , OEM DEFENCE SERVICES MILITARY SUPPORT EXTER , TELEMIR , TacMaster , Soframems , PASEO , OEM Defence Services , Solutions for a safer world , sigma


Safran Electronics & Defense, Société par actions simplifiée - 18-20 QUAI DU POINT DU JOUR - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 480107911


Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle - WRS/AJI - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Systèmes et kits de guidage et d'augmentation de portée pour missiles et bombes ; commandes de trajectoire terminale de vol pour missiles et bombes ;

Missiles. Kits de transformation de bombes en missiles. Armement Air Sol.