Safran Electrical & Power (anciennement dénommée LABINAL puis LABINAL POWER SYSTEMS), Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1440850
Date de dépôt :
18/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2027
Présentation de la marque LABINAL
Déposée le 18 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Electrical & Power (anciennement dénommée LABINAL puis LABINAL POWER SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LABINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Electrical & Power (anciennement dénommée LABINAL puis LABINAL POWER SYSTEMS domicilié(e) 1 Rue Louis Blériot, CS 80049 - 31702 - BLAGNAC Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 501 391 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque LABINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LABINAL arrivera à expiration en date du 18 décembre 2027.
Safran Electrical & Power (anciennement dénommée LABINAL puis LABINAL POWER SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : LABINAL
Safran Electrical & Power (anciennement dénommée LABINAL puis LABINAL POWER SYSTEMS), Société par actions simplifiée - 1 Rue Louis Blériot, CS 80049 - 31702 - BLAGNAC Cedex - France - SIREN 301501391
SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Renouvellement sans limitation n°2097853 - Publication au BOPI 1997-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2007 n°2356449 - Publication au BOPI 2007-11-26
Inscription - Changement de dénomination n°39250 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20
Inscription le 10 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358281 - Publication au BOPI 2002-10-10
Inscription le 10 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°425997 - Publication au BOPI 2006-01-10
Inscription le 3 août 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°705709 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-03
Inscription le 3 août 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°705708 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-03
Renouvellement sans limitation le 9 août 2017 n°2657001 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-08-09
Machines et machines-outils, moteurs, accouplements et courroies de transmission, grands instruments pour l'agriculture.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photograhiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Installations d'éclairage, notamment pour véhicules, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par mer et par eau et divers dispositifs notamment électriques pour l'équipement de ces véhicules.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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