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Marques déposées par la société SAFRAN du BERRY
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SAFRAN du BERRY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SAFRAN du BERRY
SAFRAN du BERRY, individuelle

Numéro de dépôt :
3677711
Date de dépôt :
21/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SAFRAN du BERRY de SAFRAN du BERRY

Présentation de la marque SAFRAN du BERRY

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2009 par la société SAFRAN du BERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAFRAN du BERRY »

Le déposant est la société SAFRAN du BERRY domicilié(e) La Javelotière - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 798 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAFRAN du BERRY domicilié(e) La Javelotière - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

SAFRAN du BERRY a également déposé les autres marques suivantes : La Sativus


SAFRAN du BERRY, individuelle - La Javelotière - France - SIREN 509798799


SAFRAN du BERRY - La Javelotière - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 16 février 2011 - Rejet total n°543373 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plants ;

Sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.