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Marques déposées par safran des alpes
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Safran des Alpes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Safran des Alpes
safran des alpes, earl

Numéro de dépôt :
3747575
Date de dépôt :
19/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2020
Safran des Alpes de safran des alpes

Présentation de la marque Safran des Alpes

Déposée le 19 juin 2010 par safran des alpes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Safran des Alpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est safran des alpes, earl domicilié(e) 00 route de pechal - 38740 - VALBONNAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, safran des alpes domicilié(e) 00 route de pechal - 38740 - VALBONNAIS - France.

La marque Safran des Alpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Safran des Alpes est expirée depuis le 19 juin 2020.

safran des alpes a également déposé les autres marques suivantes : bulbes de safran.fr , Bulbes de safran des Alpes , Bulbes de safran.com , BULBES DE CROCUS SATIVUS , bulbes de safran


safran des alpes, earl - 00 route de pechal - 38740 - VALBONNAIS - France


safran des alpes - 00 route de pechal - 38740 - VALBONNAIS - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet partiel n°567574 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; salaisons ; fromages ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés à savoir pommes bénéficiant de l'IGP Pommes des Alpes de Haute-Durance ; arbres (végétaux) ;

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool.