Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bulbes de safran des Alpes
safran des alpes, earl

Numéro de dépôt :
3747576
Date de dépôt :
19/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2020
Bulbes de safran des Alpes de safran des alpes

Présentation de la marque Bulbes de safran des Alpes

Déposée le 19 juin 2010 par safran des alpes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bulbes de safran des Alpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est safran des alpes, earl domicilié(e) 00 route de pechal - 38740 - VALBONNAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, safran des alpes domicilié(e) 00 route de pechal - 38740 - VALBONNAIS - France.

La marque Bulbes de safran des Alpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bulbes de safran des Alpes est expirée depuis le 19 juin 2020.

safran des alpes a également déposé les autres marques suivantes : bulbes de safran.fr , Bulbes de safran.com , BULBES DE CROCUS SATIVUS , Safran des Alpes , bulbes de safran


safran des alpes, earl - 00 route de pechal - 38740 - VALBONNAIS - France


safran des alpes - 00 route de pechal - 38740 - VALBONNAIS - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet partiel n°567575 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) gelées, confitures, compotes ; beurre ; salaisons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; chocolat ;

Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), fleurs naturelles ; Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés, à savoir pommes bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Pommes des Alpes de Haute Durance ”.