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Marques déposées par safran des alpes
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Bulbes de safran.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bulbes de safran.com
safran des alpes, earl

Numéro de dépôt :
3751541
Date de dépôt :
06/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2020
Bulbes de safran.com de safran des alpes

Présentation de la marque Bulbes de safran.com

Déposée le 6 juillet 2010 par safran des alpes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bulbes de safran.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est safran des alpes, earl domicilié(e) 0 route de péchal - 38740 - VALBONNAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUET sébastien domicilié(e) 0 route de péchal - 38740 - VALBONNAIS - France.

La marque Bulbes de safran.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bulbes de safran.com est expirée depuis le 6 juillet 2020.

safran des alpes a également déposé les autres marques suivantes : bulbes de safran.fr , Bulbes de safran des Alpes , BULBES DE CROCUS SATIVUS , Safran des Alpes , bulbes de safran


safran des alpes, earl - 0 route de péchal - 38740 - VALBONNAIS - France


JACQUET sébastien - 0 route de péchal - 38740 - VALBONNAIS - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet partiel n°565794 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.