Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Petites Safranées
Safran de Charroux, Sarl

Numéro de dépôt :
3850269
Date de dépôt :
28/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2021
Les Petites Safranées de Safran de Charroux

Présentation de la marque Les Petites Safranées

Déposée le 28 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Safran de Charroux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Petites Safranées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Safran de Charroux domicilié(e) Terroir des Vignaux - 03140 - CHARROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Safran de Charroux domicilié(e) Terroir des Vignaux - 03140 - CHARROUX - France.

La marque Les Petites Safranées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Petites Safranées est expirée depuis le 28 juillet 2021.

Safran de Charroux a également déposé les autres marques suivantes : Safran de Charroux , SAFRAN DE CHARROUX


Safran de Charroux, Sarl - Terroir des Vignaux - 03140 - CHARROUX - France


Safran de Charroux - Terroir des Vignaux - 03140 - CHARROUX - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.