Déposée le 13 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SAFRAN CERAMICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CERASEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFRAN CERAMICS domicilié(e) Les Cinq Chemins, rue de Touban - 33185 - LE HAILLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 513 059 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAFRAN, Mme CHEVALIER Virginie, Pôle Juridique PI domicilié(e) Bât 3C, Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque CERASEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CERASEP arrivera à expiration en date du 13 juillet 2029.
SAFRAN CERAMICS, Société anonyme - Les Cinq Chemins, rue de Touban - 33185 - LE HAILLAN - France - SIREN 440513059
SAFRAN, Mme CHEVALIER Virginie, Pôle Juridique PI - Bât 3C, Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253935 - Publication au BOPI 1998-05-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01
Inscription le 20 novembre 2003 - Concession de licence n°381983 - Publication au BOPI 2003-11-20
Inscription le 10 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357253 - Publication au BOPI 2002-10-10
Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333917 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333918 - Publication au BOPI 2001-10-29
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1999 n°2148149 - Publication au BOPI 1999-07-01
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2009 n°2410371 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-16
Inscription le 13 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°591425 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-11-13
Inscription le 11 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°720929 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-11
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2019 n°2717631 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-11
Matériaux composites à base de céramique.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs.Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs; feux d'artifice
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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