Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ecostream
Safran Aircraft Engines, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4299835
Date de dépôt :
16/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/09/2026
Ecostream de Safran Aircraft Engines

Présentation de la marque Ecostream

Déposée le 16 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Aircraft Engines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ecostream » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Aircraft Engines domicilié(e) 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 815 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle, WRS/AJI domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque Ecostream a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecostream arrivera à expiration en date du 16 septembre 2026.

Safran Aircraft Engines a également déposé les autres marques suivantes : StillFlow , TrustOnAir , ATAR , StillAir , Airmony , SmartWave , EngineLife , EnginePact , Enginium


Safran Aircraft Engines, Société par actions simplifiée - 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 414815217


Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle, WRS/AJI - Rond-Point René Ravaud, Réau - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, ainsi que leurs parties constitutives et pièces détachées à savoir moteurs, turbines, pompes, propulseurs, réacteurs, nacelles, inverseurs de poussée, entrée d'air moteur, carter de soufflante, cône d'échappement pour véhicules aéronautiques ;

Services de réparation, maintenance, révision et reconditionnement de systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée et de leurs parties constitutives ; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance sous l'aile pour tous types de systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives ; mise au standard, remise en état et échange standard pour systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée et de leurs parties constitutives ; services de conseils et d'assistance en matière de réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée et de leurs parties constitutives ;

Recherche technique, scientifique et industrielle, travaux d'ingénieurs ; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique et spatial ; analyse de données techniques ; conseils techniques dans le domaine aéronautique (travaux d'ingénieurs) ; essais de machines et de matériaux ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique ; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors du fonctionnement des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs (travaux d'ingénieurs).