SAFRAN AIRCRAFT ENGINES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1512240
Date de dépôt :
01/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2029
Présentation de la marque ATAR
Déposée le 1 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ATAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFRAN AIRCRAFT ENGINES domicilié(e) 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 815 217 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAFRAN, Mme CHEVALIER Virginie, Pôle Juridique PI domicilié(e) Bât 3C, Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque ATAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAFRAN AIRCRAFT ENGINES, Société par actions simplifiée - 2 boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 414815217
SAFRAN, Mme CHEVALIER Virginie, Pôle Juridique PI - Bât 3C, Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29
Renouvellement sans limitation n°2135947 - Publication au BOPI 1999-10
Inscription le 12 octobre 1999 - Changement d'adresse n°286384 - Publication au BOPI 1999-10-12
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333918 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333917 - Publication au BOPI 2001-10-29
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2009 n°2395809 - Publication au BOPI 2009-01-26
Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706505 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21
Renouvellement avec limitation le 28 janvier 2019 n°2704658 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-01-28
Machines et machines-outils ; moteurs (excepté pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres). Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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