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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Aircraft Engines (anciennement dénommée SNECMA
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SILVERCOMET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SILVERCOMET
Safran Aircraft Engines (anciennement dénommée SNECMA), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3455331
Date de dépôt :
06/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2026
SILVERCOMET de Safran Aircraft Engines (anciennement dénommée SNECMA

Présentation de la marque SILVERCOMET

Déposée le 6 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Aircraft Engines (anciennement dénommée SNECMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILVERCOMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Aircraft Engines (anciennement dénommée SNECMA domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 815 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque SILVERCOMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3455331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SILVERCOMET arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.

Safran Aircraft Engines (anciennement dénommée SNECMA a également déposé les autres marques suivantes : LARZAC , SAMES , SOCHATA , ISOPREC , EMOS , ELOS


Safran Aircraft Engines (anciennement dénommée SNECMA), Société par actions simplifiée - 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 414815217


Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2016 n°2628526 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-23

Compresseurs ; échangeurs thermiques (partie de moteurs autres que pour véhicules terrestres) ; pompes, pompes à fluide, turbopompes et vannes pour fluides, propulseurs à hydrazine, propulseurs bi-ergols, propulseurs à puissance augmentée par catalyse ; accouplements et organes de transmission et de propulsion (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électro-thermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusées ; propulseurs ioniques, propulseurs électriques, propulseurs à plasma, sources de plasma, arc-jets ; ensembles d'éjection pour moteurs d'aéronefs ; nacelles et inverseurs de poussée de moteurs d'avions ; partie constitutives de ces machines, pompes, moteurs, propulseurs, ensembles d'éjection, nacelles et inverseurs.

Tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques ; accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour véhicules terrestres nommément turbomachines à gaz, turbines industrielles, moteurs thermiques, électrothermiques, à propulsion par fusée, à propulsion combinée ; dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayages et/ou de freinage pour véhicules aériens, terrestres, automobiles ou ferroviaires.

Réparation, entretien, maintenance, reconditionnement de moteurs, de nacelles, d'inverseurs, d'ensemble d'éjection d'aéronefs ; réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques utilisés dans le domaine aéronautique ; assistance en ligne 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 en matière de remise en état et d'échanges standard de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans le domaine aéronautique.

Recherche scientifique et industrielle dans le domaine aéronautique, travaux d'ingénieurs ; services de conseils et de consultations professionnels relatifs à l'ingénierie ; tests de matériaux ; services de laboratoires à savoir services de recherches et analyses dans le domaine aéronautique ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique.