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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Aircraft Engines (anciennement dénommée SNECMA
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LARZAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LARZAC
Safran Aircraft Engines (anciennement dénommée SNECMA), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1411745
Date de dépôt :
03/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2027

Présentation de la marque LARZAC

Déposée le 3 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Aircraft Engines (anciennement dénommée SNECMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LARZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Aircraft Engines (anciennement dénommée SNECMA domicilié(e) 2 Boulevard du Général Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 815 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque LARZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LARZAC arrivera à expiration en date du 3 juin 2027.

Safran Aircraft Engines (anciennement dénommée SNECMA a également déposé les autres marques suivantes : SAMES , SOCHATA , ISOPREC , EMOS , SILVERCOMET , ELOS


Safran Aircraft Engines (anciennement dénommée SNECMA), Société par actions simplifiée - 2 Boulevard du Général Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 414815217


Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René Ravaud - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France


Renouvellement sans limitation n°2090941 - Publication au BOPI 1997-27

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2007 n°2339629 - Publication au BOPI 2007-04-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Inscription le 12 octobre 1999 - Changement d'adresse n°286384 - Publication au BOPI 1999-10-12

Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333917 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333918 - Publication au BOPI 2001-10-29

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2017 n°2644353 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-24

Inscription le 21 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°706505 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Mécanismes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres et, notamment, des turbomachines à gaz pour installations fixes ou mobiles et pour véhicules aériens et nautiques;leurs parties, pièces détachées et accessoires.Moteurs en tous genres et, notamment, des turbomachines à gaz pour véhicules terrestres; leurs parties, pièces détachées et accessoires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.