Safran Aircraft Engines (anciennement dénommée SNECMA), Société par actions simplifiée Safran Helicopter Engines (anciennement dénommée TURBOMECA), Société par actions simplifiée à associé unique AUBERT & DUVAL, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
96636245
Date de dépôt :
26/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2026
Présentation de la marque ISOPREC
Déposée le 26 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Aircraft Engines (anciennement dénommée SNECMA, la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Helicopter Engines (anciennement dénommée TURBOMECA, la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBERT & DUVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ISOPREC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-35 du 30 août 1996.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Aircraft Engines (anciennement dénommée SNECMA domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Helicopter Engines (anciennement dénommée TURBOMECA domicilié(e) - 64510 - BORDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBERT & DUVAL domicilié(e) Tour Maine Montparnasse, 33 Avenue du Maine - 75755 - PARIS Cedex 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque ISOPREC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISOPREC arrivera à expiration en date du 26 juillet 2026.
Safran Aircraft Engines (anciennement dénommée SNECMA a également déposé les autres marques suivantes : LARZAC , SAMES , SOCHATA , EMOS , SILVERCOMET , ELOS
Safran Aircraft Engines (anciennement dénommée SNECMA), Société par actions simplifiée - 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 4
Safran Helicopter Engines (anciennement dénommée TURBOMECA), Société par actions simplifiée à associé unique - 64510 - BORDES - France - SIREN 3
AUBERT & DUVAL, Société par actions simplifiée à associé unique - Tour Maine Montparnasse, 33 Avenue du Maine - 75755 - PARIS Cedex 15 - France - SIREN 3
Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Inscription le 5 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°253935 - Publication au BOPI 1998-05-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2006 n°2320053 - Publication au BOPI 2006-07-24
Inscription le 24 juillet 2006 - Changement de dénomination n°463516 - Publication au BOPI 2006-07-24
Inscription le 24 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°463517 - Publication au BOPI 2006-07-24
Inscription le 24 juillet 2006 - Changement de nature juridique n°463515 - Publication au BOPI 2006-07-24
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333918 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333917 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 24 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°463514 - Publication au BOPI 2006-07-24
Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35
Inscription le 1 août 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°690037 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-08-01
Inscription le 1 août 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°690036 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-08-01
Renouvellement sans limitation le 1 août 2016 n°2625113 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-01
Métaux communs et leurs alliages obtenus notamment par métallurgie des poudres, alliages obtenus par pressage isostatique à chaud; pièces métalliques notamment pour turbines et moteurs de turbines.Presses (machines à usage industriel) et installations industrielles pour l'obtention d'alliages par métallurgie des poudres.Traitement des métaux et alliages; travaux de recherche, conception et développement de pièces par métallurgie des poudres
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ISOPREC"
