SAFRAN AEROTECHNICS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1637168
Date de dépôt :
07/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/2031
Présentation de la marque ZENITH
Déposée le 7 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFRAN AEROTECHNICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ZENITH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFRAN AEROTECHNICS domicilié(e) 61 RUE PIERRE CURIE,
78370 PLAISIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 639 804 384 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Société civile,
Mme DELAITRE Cécile domicilié(e) 66 rue de la chaussée d'Antin,
75440 Paris Cedex 09 - France.
La marque ZENITH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAFRAN AEROTECHNICS, Société par actions simplifiée - 61 RUE PIERRE CURIE,
78370 PLAISIR - France - SIREN 639804384
PLASSERAUD IP, Société civile,
Mme DELAITRE Cécile - 66 rue de la chaussée d'Antin,
75440 Paris Cedex 09 - France
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2000 n°2188530 - Publication au BOPI 2000-12-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24
Inscription le 26 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313758 - Publication au BOPI 2000-12-26
Inscription le 23 décembre 2010 - Changement de nature juridique n°538467 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-23
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2011 n°2459691 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-11
Inscription le 2 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination n°789821 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-07-02
Inscription le 2 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination n°789819 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-07-02
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2020 n°2752447 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-26
Appareils pour le nettoyage de liquides et de gaz, eau, essences, pétroles, huile, air, gaz divers et, en général, tous appareils destinés à la filtration et à l'épuration desdits liquides et gaz, carburateurs pour moteurs de tous véhicules (à l'exception des carburateurs pour moteurs à explosion);magnétos, bougies et tous appareils ou objets servant à l'allumage électrique des moteurs à explosion, ainsi qu'à l'éclairage électrique des automobiles, bateaux, avions;pompes et compresseurs pour huile et essence, appareils d'alimentation de combustibles liquides pour moteurs à explosion;tous appareils, bateaux et avions actionnés par moteurs à explosion;tous appareils, objets et accessoires utilisés dans les automobiles, actionnés par moteurs à explosion;appareils de mesure tels que: compteurs de débit d'essence et d'huile, compteurs et indicateurs de vitesse, enregistreurs, manomètres;des métaux ou des alliages de métaux divers en masses, lingots, barres, feuilles, plaques, fils, débris ou présentés sous forme de pièces brutes obtenues par fonderie ou par tous autres procédés tels que moulage, matriÇage, estampage, forgeage, étirqge, laminage;des machines, machines-outils, appareils divers, moteurs, accouplements, grands instruments pour l'agriculture, leurs organes et pièces détachées,plus spécialement des pièces coulées, c'est-à-dire venues de fonderie, moulées, matricées ou estampées, forgées, étirées, laminées, entrant dans la constitution desdites machines ou de leurs organes ou des parties de ces machines ou organes;des véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs organes et pièces détachées, plus spécialement des pièces coulées, c'est-à-dire venues de fonderie, moulées, matricées ou estampées, forgées, étirées, laminées, entrant dans la constitution desdits véhicules, appareils et organes ou parties de ceux-ci;moules de fonderie;pompes de tous types pour installations fixes et pour tous véhicules;compresseurs d'air et autres gaz pour installations fixes et mobiles;et pour moteurs fixes et de tous véhicules;turbocompresseurs;dispositifs d'alimentation et dispositifs d'injection pour moteurs fixes et moteurs de tous véhicules;commandes mécaniques et électromécaniques;manocontact;tous dispositifs pour la circulation, la distribution et la régulation de l'écoulement des liquides et gaz, en particulier: robinets, valves, clapets, commandés à la main ou servocommandés, réducteurs et régulateurs de pression, pour installations fixes et mobiles et pour tous véhicules terrestres,aquatiques, aériens et spaciaux;raccords pour tuyaux souples et rigides pour installations fixes et mobiles et tous véhicules; jauges de niveau pour réservoirs, pour installations fixes et pour tous véhicules
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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