PRISMES
Présentation de la marque PRISMES
Déposée le 5 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) SAFOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRISMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PRISMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRISMES est expirée depuis le 5 avril 2005.
SAFOM a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252511 - Publication au BOPI 1998-04-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08
Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20