Déposée le 16 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) SAFIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MERCALEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-34 du 22 août 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFIL domicilié(e) 45420 BONNY-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 836 150 235 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque MERCALEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAFIL - Société Anonyme - 45420 BONNY-SUR-LOIRE - France - SIREN 836150235
BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52
Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34
Structures métalliques d'agencement de magasin servant à la présentation et au stockage de produits alimentaires ou manufacturés. Emballages en carton ou en matière plastique pour de telles structures. Présentoirs
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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