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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFIG
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COTILETDONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTILETDONS
SAFIG, SAS

Numéro de dépôt :
3868857
Date de dépôt :
20/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2021
COTILETDONS de SAFIG

Présentation de la marque COTILETDONS

Déposée le 20 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFIG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTILETDONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFIG domicilié(e) 4 RUE GAMBETTA - 93400 - SAINT OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 062 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAFIG domicilié(e) 4 RUE GAMBETTA - 93400 - SAINT OUEN - France.

La marque COTILETDONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTILETDONS est expirée depuis le 20 octobre 2021.

SAFIG a également déposé les autres marques suivantes : NUMACT , BIBLIOWAY , SAFIG STREAMWAY , SAFIG , EXPERT CUSTOMER SERVICE , INSURANCE CUSTOMER MANAGEMENT , SABINE SERVICE AUTOMATISE POUR LA BANQUE, L'IMAGE ET LE NON-ECHANGE , CHEQUE ON LINE , SAFIG NUMWAY , HABITAT LOCATIF MANAGEMENT


SAFIG, SAS - 4 RUE GAMBETTA - 93400 - SAINT OUEN - France - SIREN 732062880


SAFIG - 4 RUE GAMBETTA - 93400 - SAINT OUEN - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 18 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665214 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-18

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.