Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Sibel
SAFIA, SAS

Numéro de dépôt :
4343693
Date de dépôt :
07/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Sibel de SAFIA

Présentation de la marque Sibel

Déposée par voie électronique le 7 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sibel »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFIA domicilié(e) Rue du Long Boel - 76800 - SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 318 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAFIA, M. Michel CARDIN domicilié(e) RUE du Long Boel - 76800 - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

SAFIA a également déposé les autres marques suivantes : Selma , RIHAM , RYAD des MERS , RYAD DES MERS , MAHDIA , LA TABLE MAROCAINE , SELMA , GORDON'S Sélection , Bellat , LES JARDINS DES ZIBANS


SAFIA, SAS - Rue du Long Boel - 76800 - SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France - SIREN 789318110


SAFIA, M. Michel CARDIN - RUE du Long Boel - 76800 - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Inscription le 21 mars 2018 - Rejet total n°719381 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21

Ufs ; lait ; produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.