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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFIA
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Bellat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bellat
SAFIA, SAS

Numéro de dépôt :
4032586
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/09/2023
Bellat de SAFIA

Présentation de la marque Bellat

Déposée le 16 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bellat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFIA domicilié(e) 10 Rue du Maréchal de Lattre de Tasigny - 76420 - BIHOREL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAFIA, M. CARDIN Michel domicilié(e) 10 Rue du Maréchal de Lattre de Tasigny - 76420 - BIHOREL - France.

La marque Bellat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032586.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bellat est expirée depuis le 16 septembre 2023.

SAFIA a également déposé les autres marques suivantes : Selma , RIHAM , RYAD des MERS , RYAD DES MERS , MAHDIA , LA TABLE MAROCAINE , SELMA , GORDON'S Sélection , LES JARDINS DES ZIBANS , PATES AMOR BENAMOR


SAFIA, SAS - 10 Rue du Maréchal de Lattre de Tasigny - 76420 - BIHOREL - France


SAFIA, M. CARDIN Michel - 10 Rue du Maréchal de Lattre de Tasigny - 76420 - BIHOREL - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet partiel n°626269 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Lait et produits laitiers fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.