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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAFF Fourment et Fils
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SAFF SA Fourment & Fils
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAFF SA Fourment & Fils
SAFF S.A. Fourment et Fils SA

Numéro de dépôt :
3530304
Date de dépôt :
11/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
11/10/2017
SAFF SA Fourment & Fils de SAFF Fourment et Fils

Présentation de la marque SAFF SA Fourment & Fils

Déposée le 11 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) SAFF Fourment et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SAFF SA Fourment & Fils »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFF Fourment et Fils domicilié(e) Z.I. Les Tendolles, 420, Route de Montauban, BP 4,82290 LA VILLE DIEU DU TEMPLE - 82290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAFF S.A. Fourment et Fils domicilié(e) Z.I. Les Tendolles, 420, Route de Montauban, BP 4,82290 LA VILLE DIEU DU TEMPLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFF SA Fourment & Fils est expirée depuis le 11 octobre 2017.


SAFF S.A. Fourment et Fils SA - Z.I. Les Tendolles, 420, Route de Montauban, BP 4,82290 LA VILLE DIEU DU TEMPLE - 82290 - France


SAFF S.A. Fourment et Fils - Z.I. Les Tendolles, 420, Route de Montauban, BP 4,82290 LA VILLE DIEU DU TEMPLE - France


Inscription le 26 mai 2008 - Rejet partiel n°474423 - Publication au BOPI 2008-05-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;

Carton. Papier. Imprimés. Papier, carton. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Composteurs. ;

Traitement de matériaux. Traitement des métaux. Destruction d'ordures. Incinération d'ordures. Recyclage d'ordures et de déchets. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupation.