ACERONAT
Présentation de la marque ACERONAT
Déposée le 30 juillet 2002 par SAFETYNAT limited et la société SAFETYNAT Limited Société en commandite par actions membre de la CEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACERONAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACERONAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACERONAT est expirée depuis le 30 juillet 2012.
SAFETYNAT limited a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37