Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOJANAT
SAFETYNAT Limited (société en commandite par actions membre de la CEE)

Numéro de dépôt :
3277213
Date de dépôt :
27/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2014
SOJANAT de SAFETYNAT Limited (société en commandite par actions membre de la CEE

Présentation de la marque SOJANAT

Déposée le 27 février 2004 par la société SAFETYNAT Limited (société en commandite par actions membre de la CEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOJANAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la société SAFETYNAT Limited (société en commandite par actions membre de la CEE domicilié(e) 59, rue Saint Didier,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 820 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoire SAFETYNAT domicilié(e) 59, rue Saint Didier,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque SOJANAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOJANAT est expirée depuis le 27 février 2014.


SAFETYNAT Limited (société en commandite par actions membre de la CEE) - 59, rue Saint Didier,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 437820749


Laboratoire SAFETYNAT - 59, rue Saint Didier,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Complément alimentaire à base de – extrait sec de soja. – extrait sec d'acerola.