Marque expirée - Marque en non vigueur

ARAF
SAFETY S.A.S. Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98743999
Date de dépôt :
30/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/07/2018

Présentation de la marque ARAF

Déposée le 30 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFETY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARAF »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFETY domicilié(e) 43, avenue Edouard Vaillant,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2379754) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 106 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2379754) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARAF est expirée depuis le 30 juillet 2018.

SAFETY a également déposé les autres marques suivantes : ALUMATIC , S , EMIX , SAFETY FILETER-MATIC , PPH , SAFETY , SAFETY GARDIENNAGE , S SAFETY , COPYSAF


SAFETY S.A.S. Société par Actions Simplifiée - 43, avenue Edouard Vaillant,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2379754) - 92100 - France - SIREN 562106229


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2379754) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Inscription le 18 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484942 - Publication au BOPI 2008-07-18

Inscription le 18 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484941 - Publication au BOPI 2008-07-18

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2008 n°2379754 - Publication au BOPI 2008-07-18

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Machines pour l'usinage des métaux ; machines pour l'affûtage et l'aiguisage des métaux ; machines à travailler les métaux notamment cintreuses, découpeuses, doleuses, emboutisseuses, foreuses, fraiseuses, perçeuses à main électriques, laminoirs, poinçonneuses, pressoirs, rectifieuses, riveteuses, scies, taraudeuses, raboteuses ; machines-outils pour l'usinage des métaux. Outils et instruments à main entraînés manuellement notamment instruments et outils de coupe, instruments et outils pour l'usinage des métaux ; plaquettes de coupe pour outils d'usinage ; découpoirs, rasoirs, lames (outils). Traitement de matériaux notamment traitement des métaux par abrasion, meulage, sciage, rabotage, fraisage, tournage, perçage ; usinage des métaux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.