Déposée le 14 septembre 1990 par la société étrangère Safety Systems UK Ltd
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Safety Systems UK Ltd domicilié(e) Victoria Road - LS11 5UG - Leeds - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Delorey domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.
La marque AMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMAL est expirée depuis le 14 septembre 2020.
Safety Systems UK Ltd., Société de droit anglais - Victoria Road - LS11 5UG - Leeds - Royaume-Uni
Gilbey Delorey - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-01
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2000 n°2174029 - Publication au BOPI 2000-05-29
Inscription le 27 août 2010 - Transmission totale de propriété n°533889 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-08-27
Renouvellement sans limitation le 27 août 2010 n°2449806 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-08-27
Inscription le 1 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705389 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-01
Inscription le 1 août 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°705388 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-01
Inscription le 19 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717040 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-19
Appareils et installations pour éteindre le feu;extincteurs; barrières anti-flammes et coupe-feu notamment pour pipe-lines, conduites et évents transportant des fluides, leurs boîtiers et enveloppes de support
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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