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Marques déposées par SAFETY MEASURES (LIMITED COMPANY
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SAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAS
SAFETY MEASURES (LIMITED COMPANY)

Numéro de dépôt :
1725308
Date de dépôt :
08/10/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2000

Présentation de la marque SAS

Déposée le 8 octobre 1990 par SAFETY MEASURES (LIMITED COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAFETY MEASURES (LIMITED COMPANY), domicilié(e) HOUMET HOUSE - rue des Houmets - Castel GUERNESEY (CHANNEL ISLANDS) ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE ROUX - France.

La marque SAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAS est expirée depuis le 8 octobre 2000.

SAFETY MEASURES (LIMITED COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : BPB BRETON PROPERTY BOOK , BPB BRETON PUBLICITY BUREAU


SAFETY MEASURES (LIMITED COMPANY) - HOUMET HOUSE - rue des Houmets - Castel GUERNESEY (CHANNEL ISLANDS) ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


LE ROUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33

Coutellerie - armes blanches - Bombes individuelles de défense - matériel de sécurité et de gardiennage

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.