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Marques déposées par la société SAFETY Ist société américaine constituée sous les lois de l'Etat du Massachusetts
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TOT SPOTTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOT SPOTTER
SAFETY Ist société américaine constituée sous les lois de l'Etat du Massachusetts

Numéro de dépôt :
1354566
Date de dépôt :
13/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/1996
TOT SPOTTER de SAFETY Ist société américaine constituée sous les lois de l\'Etat du Massachusetts

Présentation de la marque TOT SPOTTER

Déposée le 13 mai 1986 par la société SAFETY Ist société américaine constituée sous les lois de l'Etat du Massachusetts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOT SPOTTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SAFETY Ist société américaine constituée sous les lois de l'Etat du Massachusetts domicilié(e) 200 Roylston Street CHESTNUT HILL (Massachusetts 02167 - U.S.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque TOT SPOTTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOT SPOTTER est expirée depuis le 13 mai 1996.

SAFETY Ist société américaine constituée sous les lois de l'Etat du Massachusetts a également déposé les autres marques suivantes : MR NO!


SAFETY Ist société américaine constituée sous les lois de l'Etat du Massachusetts - 200 Roylston Street CHESTNUT HILL (Massachusetts 02167 - U.S.A.). - États-Unis


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Toutes étiquettes (non compris dans d'autres classes) et vignettes auto-collantes.