Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAFETY CARB
SAFETY CAR INDUSTRIES, SAS

Numéro de dépôt :
4166547
Date de dépôt :
20/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2025
SAFETY CARB de SAFETY CAR INDUSTRIES

Présentation de la marque SAFETY CARB

Déposée par voie électronique le 20 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFETY CAR INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAFETY CARB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFETY CAR INDUSTRIES domicilié(e) 659 ROUTE DE RACLAZ - 74520 - DINGY-EN-VUACHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 138 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, domicilié(e) 7 chemin de Tillier BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque SAFETY CARB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFETY CARB arrivera à expiration en date du 20 mars 2025.

SAFETY CAR INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SAFETY CAR


SAFETY CAR INDUSTRIES, SAS - 659 ROUTE DE RACLAZ - 74520 - DINGY-EN-VUACHE - France - SIREN 531138949


CABINET PONCET, - 7 chemin de Tillier BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Inscription le 20 novembre 2020 - Modification d'un mandataire n°802135 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes.